LE LEDONEGRE
Présentation de la marque LE LEDONEGRE
Déposée le 27 août 1986 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE A. PELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « LE LEDONEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE LEDONEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LEDONEGRE est expirée depuis le 27 août 2006.
CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE A. PELEN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 août 1996 n°2074427 - Publication au BOPI 1996-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 9 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207414 - Publication au BOPI 1996-10-09
Inscription le 3 octobre 1996 - Recours en restauration n°206949 - Publication au BOPI 1996-10-03
Inscription le 9 septembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°206001 - Publication au BOPI 1996-09-09